Terms of service

CONDITIONS DE SERVICE

1. Introduction

Bienvenue sur www.twendeart.com, boutique en ligne de TWENDE ART. En accédant à ce site et en effectuant un achat, vous acceptez les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.

  • Entreprise : TWENDE ART – CELINE NATCHIMIE EI
  • Adresse : 25 RUE AGNES SOREL – 37310 DOLUS-LE-SEC
  • Numéro SIRET : 91455395300011
  • Numéro TVA : FR90914553953
  • Numéro RM : 37 914 553 953
  • Contact : twendeart@gmail.com

Nous vous invitons à lire attentivement ces conditions avant d'utiliser notre site ou de passer commande.

2. Commandes et paiements

  • Création d’un compte : Vous pouvez passer commande en tant qu'invité ou créer un compte. Vous vous engagez à fournir des informations exactes et à jour.
  • Passation de commande : Une commande est confirmée dès réception de votre paiement et de l’email de confirmation envoyé à l'adresse indiquée.
  • Moyens de paiement : Nous acceptons les paiements via carte bancaire, espèces, chèque et virement bancaire.
  • Validation de commande : Nous nous réservons le droit de refuser une commande si elle présente un risque de fraude ou d’abus.

3. Produits personnalisés

Les produits personnalisés sont fabriqués selon vos spécifications. Ils ne peuvent ni être retournés ni annulés après confirmation de la commande, sauf en cas de défaut ou d’erreur de notre part.

4. Droit de rétractation

Pour les produits non personnalisés, vous disposez d’un droit de rétractation de 14 jours calendaires à compter de la réception de votre commande.

  • Exercice du droit de rétractation : Vous devez nous notifier votre décision par écrit (e-mail ou formulaire de contact) et retourner les articles dans leur état et emballage d’origine.
  • Frais de retour : Ils sont à votre charge, sauf en cas de produit défectueux ou erreur de notre part.
  • Remboursements : Sous 14 jours après réception des articles retournés ou preuve d’expédition.

Exceptions au droit de rétractation :

Ce droit ne s'applique pas pour :

  • Les biens personnalisés ou réalisés sur mesure.
  • Les produits ouverts et non retournables pour des raisons d’hygiène ou de santé.
  • Les biens périssables ou numériques (téléchargés).

5. Livraison

  • Zones desservies : Nous livrons en France hexagonale et dans les départements d’Outre-Mer, les taxes telles que Octroi de Mer sont à la charge de l'acheteur.
  • Délais et frais : Les frais et délais de livraison sont précisés au moment de la commande.
  • Responsabilité : TWENDE ART n’est pas responsable des retards ou dommages liés au transport.

6. Retours et échanges

  • Aucun retour ou échange n'est accepté pour les produits personnalisés.
  • Pour les produits non personnalisés, voir la section Droit de rétractation.
  • Les articles retournés doivent être dans leur état et emballage d’origine.
  • Aucun remboursement des frais de transport n’est effectué, le transport est indépendant de TWENDE ART, sauf en cas de produit défectueux ou erreur de notre part, cela s’applique uniquement en cas de SAV.

7. Prix et taxes

  • Tous les prix affichés incluent la TVA.
  • TWENDE ART se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les commandes déjà validées ne seront pas affectées.

8. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, designs, logos) sont la propriété exclusive de TWENDE ART et protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation non autorisée, totale ou partielle, est strictement interdite et peut entraîner des poursuites judiciaires ainsi que le paiement de dommages et intérêts.

Démarchage et Utilisation des Informations :

Toutes les informations publiées sur ce site internet sont produites dans le cadre de la législation française en vigueur et sont exclusivement destinées à des fins informatives et légales. Toute utilisation de ces données à des fins autres que celles prévues par la loi, ou pour du démarchage commercial, des envois de spams ou tout autre type de sollicitation non autorisée, est strictement interdite.

Les informations et l’identité du dirigeant ne doivent en aucun cas être utilisées pour l’envoi de courriers ou mails à des fins de démarchage, prospection ou toute autre forme de sollicitation non sollicitée. Une telle utilisation peut être considérée comme du harcèlement et sera poursuivie conformément aux dispositions légales en vigueur.

Dernière modification faite le : 19 janvier 2025

9. Données personnelles

Vos données personnelles sont collectées et traitées conformément à notre Politique de confidentialité, disponible voir la section Politique de confidentialité.

10. Responsabilité

TWENDE ART met tout en œuvre pour fournir des informations exactes sur le site, mais ne garantit pas l'absence d'erreurs ou de dysfonctionnements.

Nous déclinons toute responsabilité en cas de :

  • Utilisation incorrecte de nos produits.
  • Problèmes techniques liés à votre équipement ou au réseau.

11. Force majeure

TWENDE ART ne pourra être tenu responsable des retards ou manquements dus à des circonstances indépendantes de sa volonté (grèves, catastrophes naturelles, etc.).

12. Modification des Conditions

TWENDE ART se réserve le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les modifications s'appliquent dès leur publication sur le site.

13. Loi applicable

Ces Conditions sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de TOURS.